Mentions légales du site
Il est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent.
L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes "Mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Informations légales
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.Propriétaire du Site
Père Michel Le Pivain
2 rue de la Marine
56290 - Port-Louis
tél : 02.97.82.47.58
mail: paroisse.port-louis56290@orange.frEditeur et responsable du Site
Jean-Paul Gillard
11 bis avenue de Kerzo
56290 - Port-Louis
tél : 02.97.82.54.42
mail:
Nous contacter !L'hébergeur du Site
SA OVH (http://www.ovh.com)
2 rue Kellermann BP 80157
59100 - Roubaix
Fax : 03.20.20.09.58
mail: http://www.ovh.com/fr/contactCollecte des données de l'utilisateur
Le Site ne collecte sur les visiteurs aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants, par là même, le Site est exempté de déclaration à la Commission de la loi Informatique et Liberté (CNIL).
Propriété intellectuelle
Le Site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités des paroisses de Port-Louis et de Locmiquelic.Le Site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
L'éditeur est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, code html…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'éditeur du site ou du Père Audran Louis.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considéré comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L'éditeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, l'éditeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).Le site des paroisses de Port-Louis et de Locmiquelic vous souhaite une excellente navigation !Pour tout signalement de contenu illicites, l’utilisateur peut contacter l’Editeur par mail ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées à l’article 1.
